www.coach-communication.com - samedi 11 octobre 2008

 :: Mentions Légales

Dans le cadre de votre connexion sur notre site, nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance des mentions ci-dessous et de bien vouloir vous y conformer.   

:: 1 Conditions générales d'utilisation

L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel.
La présentation et le contenu des pages constituent ensemble une œuvre protégée par un droit d'auteur dont Coach-Communication est propriétaire.
Toute reproduction ou toute représentation, en tout ou en partie sur un quelconque support, est interdite.
Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).
Les informations contenues dans ce service sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.


 :: 2 Données à caractère personnel

Les informations recueillies à l'occasion de l'utilisation de ce site sont traitées conformément à la loi "informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978.
Elles sont destinées au groupe Coach-Communication et à ses partenaires.
Les informations sont utilisées pour fournir et améliorer le service et pour mieux connaître les utilisateurs.
Si l'utilisateur ne souhaite pas recevoir de nouvelles sollicitations, il convient qu'il en fasse la demande auprès du groupe Coach-Communication.

Les utilisateurs disposent à ce titre d'un droit d'accès, de rectification, de modification ou de suppression des informations les concernant en écrivant à l'adresse suivante :

Coach-Communication
18 rue Sainte Cécile

31100 TOULOUSE


Les utilisateurs sont informés que lors de l'accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur.
Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent la société Coach-Communication à l'employer.

 :: 3 Informations éditeur

 

L'éditeur de ce site est la société Coach-Communication, SARL, au capital de 45 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro B 421 751 975 , dont le siège social est 24/28 Rue Henri Poincaré, 75 020 PARIS , numéro SIRET 42175197500028 code APE 748J .

Le directeur de la publication est Nicolas Desjardins.
La directrice de la rédaction est Christelle Bineau.
L'hébergement du site www.coach-communication.com est assuré la société AIMS Informatique :

AIMS INFORMATIQUE

24/28 Rue Henri Poincaré

75 020 PARIS
www.aims-informatique.com

 


 :: 4 Contacts

 

Nous vous invitons, pour toute question ou réaction concernant le site, à nous contacter par courrier électronique .

 :: 5 Copyright

 

© 1999-2007 – Coach-Communication - Tous droits réservés.

:: 6 Liens hypertextes

 

L'existence d'un lien hypertexte du site Coach-Communication vers un autre site ne constitue ni une recommandation ni une validation de ce site ou de son contenu.
En conséquence, la responsabilité de Coach-Communication ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.
Coach-Communication autorise la création de liens vers la page d'accueil de son site.
En revanche, pour les liens dits "profonds" vers une autre page du site, une demande d'accord devra être envoyée au siège social.


 
:: 7 Modification de la notice légale

 

Coach-Communication se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage en conséquence à la consulter régulièrement.

 :: 8 Droit applicable en cas de litige

 

Le droit applicable au site de Coach-Communication est le droit français.

 :: 9 Attribution de juridiction

 

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents dans le ressort de la cour d'appel de Toulouse.

© 1999-2006 Coach Communication - Tous droits réservés - Mentions légales - Contact